01Éditeur du site

02Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Mathias DAUVERCHAIN, en sa qualité d'exploitant de l'entreprise individuelle.

Toute question relative au contenu du site peut lui être adressée à contact@artisanbranding.fr.

03Hébergeur

Le site est diffusé depuis les serveurs de Vercel Inc. Les conditions applicables aux transferts de données hors de l'Union européenne sont détaillées dans la politique de confidentialité.

04Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, mise en page, code source, graphismes, logotype, iconographie et photographies — est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses ayants droit.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La dénomination et le logotype « Artisan Branding » ne peuvent être reproduits sans accord écrit préalable.

Sites présentés à titre d'exemple

Le site de démonstration « Bastide Maçonnerie » est une réalisation fictive créée à des fins d'illustration : l'entreprise, ses coordonnées et ses réalisations ne correspondent à aucune entreprise réelle. Les sites effectivement réalisés pour des clients restent la propriété de leurs titulaires respectifs et ne sont présentés qu'avec leur accord.

Ressources tierces

Les polices de caractères Archivo, Inter et IBM Plex Mono sont diffusées sous licence SIL Open Font License 1.1.

05Données personnelles et cookies

Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre depuis ce site — notamment via le formulaire de demande de devis — sont décrits en détail dans la politique de confidentialité, qui précise les finalités poursuivies, les bases légales, les durées de conservation et les modalités d'exercice de vos droits.

Ce site ne dépose aucun cookie sans votre accord La mesure d'audience de base est assurée sans cookie ni suivi individuel. Google Analytics et le pixel publicitaire Meta, qui déposent des cookies, ne sont chargés qu'après acceptation explicite via le bandeau affiché à la première visite. Le détail figure à la section « Cookies et traceurs » de la politique de confidentialité.

06Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont publiées ou aux traitements de données qui y sont opérés.

La création d'un lien vers ce site est libre, sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte à l'image de l'éditeur et qu'elle n'utilise pas la technique du cadrage (framing).

07Responsabilité et disponibilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Les tarifs, délais et prestations qui y sont décrits sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle : seul le devis accepté engage les parties, dans les conditions fixées par les conditions générales de vente.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation, d'une indisponibilité temporaire, ou de la présence d'un virus sur le matériel de l'utilisateur.

08Accessibilité

Ce site a été conçu dans le respect des bonnes pratiques d'accessibilité numérique : structure sémantique, contrastes suffisants, navigation au clavier et textes alternatifs. Si vous rencontrez une difficulté d'accès à une information, signalez-la à contact@artisanbranding.fr ; une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais et l'information vous sera transmise par un autre moyen.

09Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera systématiquement recherchée avant toute action contentieuse. Les modalités de règlement des différends nés d'une prestation sont précisées à l'article 16 des conditions générales de vente.

À défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les juridictions françaises compétentes.